ecn 22 juillet 2024

Épreuves Classantes Nationales (ECN)

Les Epreuves Classantes Nationales (ECN) regroupent, à compter des ECN 2023, 4 épreuves de 3 heures où composent les étudiants qui sont dans l’année de validation de leur deuxième cycle des études de médecine.

Prenez connaissance de l'arrêté du 30 septembre 2021 portant modification des épreuves classantes nationales.

Les ECN sont déterminantes pour ces étudiants dont elles conditionnent, en fonction de leur rang de classement, l’accès au 3ème cycle des études de médecine dans la spécialité et le CHU (Centre Hospitalier Universitaire) de leur choix.

Quelle est la mission du CNG dans le cadre des ECN ?

Le Centre National de Gestion a la charge :

1/ d’organiser les épreuves classantes nationales pour :

  • les étudiants des UFR  françaises (Unité de Formation et de Recherche)/composante de formation.
  •  les étudiants ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne (UE), d’un autre Etat faisant partie de l’Espace économique européen (EEE), de la Confédération Suisse ou de la Principauté d’Andorre  issus des universités de ces pays,

2/ d’organiser la procédure nationale de choix de postes (sauf pour les étudiants de l’école de santé des armées),
3/ de prononcer les affectations (sauf pour les étudiants de l’école de santé des armées).

 

Quelles sont les dates et lieux des prochaines ECN ?

Les ECN nf 2024 auront lieu dans la semaine du 24 au 27 juin 2024 dans les centres d’épreuves mentionnés dans l’arrêté fixant la liste de ces centres.

Les étudiants des UFR françaises composeront dans le centre d'épreuves de leur UFR/composante de rattachement ou à proximité immédiate dans des salles labellisées "ECNi" (Epreuves Classantes Nationales Informatisées).

Comment s’effectue votre inscription aux ECN ?

Vous êtes un étudiant d’une faculté française : Votre UFR/composante de rattachement procèdera à votre inscription auprès du CNG.  Pour les internes qui font valoir un dernier passage, effectuez en amont les formalités auprès de votre UFR/composante de formation, ARS et CHU de rattachement dans les délais imposés.

Vous êtes un étudiant ressortissant d’un Etat membre de l’Union européenne (UE), d’un autre Etat faisant partie de l’Espace économique européen (EEE), de la Confédération Suisse ou de la Principauté d’Andorre. Vous étudiez dans l’une des facultés de médecine de ces Etats : inscrivez-vous sur la plateforme dédiée pendant la période d'inscription du 1er au 29 février 2024.

Respectez les formalités exigées dans l’arrêté de ces épreuves. Renseignez le formulaire en ligne puis téléversez vos documents en format pdf, png, jpeg ou gif. Sont attendues :

  • une copie de votre pièce d’identité recto-verso ou passeport en cours de validité,
  • une attestation délivrée par le responsable de votre établissement d’origine certifiant que vous étiez inscrit en dernière année d'une formation médicale de base au sens de l'article 24 de la directive n°2005/36/CE du parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles au titre de l'année universitaire 2022-2023 et certifiant que vous êtes en cours de validation de ladite année au titre de l'année universitaire 2023-2024 OU la copie du diplôme de fin de deuxième cycle des études de médecine ou d’un titre équivalent au titre de l'année universitaire 2022-2023, permettant de vérifier que vous avez validé ladite formation médicale de base après la date de délibération des ECN 2023.
    L’attestation précisera que vous bénéficiez d’une formation conforme à l’article 24 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.
  • Une traduction assermentée des pièces justificatives rédigées en langue étrangère.

Enregistrez au moment de votre inscription un vœu de rattachement à un centre d’épreuves.  Ce vœu sera étudié par le CNG en fonction de la capacité d’accueil des centres d’épreuves des ECN.

A la fin du dépôt de votre dossier, vous visualiserez sur votre écran, une fenêtre avec la référence de votre numéro de dossier. Conservez-le précieusement. Aucun courriel de confirmation n’est adressé en complément. 

Courant mars 2024, les étudiants inscrits aux ECN 2024 recevront un courriel pour confirmer leur inscription avec le centre d’épreuves dont ils dépendront.

Le CNG se réserve le droit de vérifier l’authenticité des documents présentés par les candidats. En cas d’usage de faux, un signalement sera effectué auprès du Procureur de la République en application de l’article 40 du code de procédure pénale en complément des réserves que le CNG portera à l’instruction du dossier concerné.

C’est une application conçue pour les étudiants inscrits aux ECN de l’année en cours.

Entre le 28 mai et le 17 juin 2024, connectez-vous à l’application CELINE pour ouvrir votre compte.
Première étape : Renseignez votre adresse électronique et mot de passe qui vous seront demandés pour passer les épreuves et imprimer votre convocation.

Votre compte CELINE évoluera en fonction de l’état d’avancement des ECN, pour assurer la gestion de toutes les étapes de ces épreuves, de la convocation aux affectations des étudiants qui participeront à la procédure de choix de postes.

Prenez désormais connaissance du mode d’emploi pour effectuer au moment venu, l’ouverture de votre compte.

Quel est le programme des ECN ? Les consignes à respecter ? Les règles générales de notation ?

Le programme est celui du deuxième cycle des études de médecine.

Le conseil scientifique de médecine, dans un communiqué, a émis des règles pour les épreuves, en complément du programme du deuxième cycle ainsi que la liste officielle des abréviations et acronymes validées à compter du 1er janvier 2023 et dont l'usage sera effectif pour la correction des QROC.

Vous pouvez également prendre connaissance des règles générales de notation émises par le conseil scientifique en médecine pour les ECN 2023.

 

 

Nous mettons à votre disposition les annales depuis la première session informatisée, soit les ECN 2016. Rappelons que c’est le conseil scientifique de médecine, placé auprès du ministre chargé de l’enseignement supérieur qui prépare et vérifie les sujets relatifs aux ECN et au concours spécial à titre européen.

A ce titre, ce dernier en collaboration avec le jury national des ECN précise « Les sujets présentés ici ne comprennent pas les corrections. Ils sont mis à disposition à titre d’entraînement et non d’un corpus à apprendre par cœur, leur formulation pouvant toujours être améliorée. »

Liste des annales de 2016 à 2024

ECN Tests mars 2016 (Edition de novembre 2017) : 1er DCP / QI / 2ème DCP / LCA / 3ème DCP
ECN 2016 (Edition de février 2018)1er DCP / QI / 2ème DCP / LCA / Article LCA1 / Article LCA2 / 3ème DCP
ECN Complémentaires 20171er DCP / QI / 2ème DCP / LCA / 3ème DCP
ECN 2017 1er DCP / QI / 2ème DCP / LCA / Article LCA1 / Article LCA2 / 3ème DCP
ECN test 20181er DCP / QI / 2ème DCP / LCA / Article LCA1 / Article LCA2 / 3ème DCP
ECN 20181er DCP / QI / 2ème DCP / LCA / Article LCA1 / Article LCA2 / 3ème DCP
ECN 20191er DCP / QI / 2ème DCP / LCA / Article LCA1 / Article LCA2 / 3ème DCP
ECN 20201er DCP / QI / 2ème DCP / LCA / Article LCA1 / Article LCA2 / 3ème DCP
ECN 2021 1er DCP / QI / 2ème DCP / LCA / Article LCA1 / Article LCA2 / 3ème DCP
ECN 2022 1er DCP / QI / 2ème DCP / LCA / Article LCA1 / Article LCA2 / 3ème DCP

ECN nf Tests mars 2023 : Unité composition 1 / Unité composition 2 / LCA / Article LCA1 / Article LCA2
ECN nf Tests avril 2023 : Unité composition 1 / Unité composition 3 (pour relevé de notes)
ECN nf 2023 : Unité composition 1 / Unité composition 2 / Unité composition 3 / LCA / Article LCA1 / Article LCA2

ECN nf 2024 : Unité composition 1 / Unité composition 2 / Unité composition 3 / LCA / Article LCA1 / Article LCA2

 

Calendrier des Epreuves Classantes Nationales 2024

Les ECN débutent le 24 juin 2024 suivant le calendrier ci-dessous :
Un démarrage technique est fixé le lundi matin 11 heures, obligatoire pour tous les étudiants. Il consiste à se connecter au réseau pour valider ses identifiant et mot de passe, à prendre en main la tablette pour ceux qui ne sont pas familiarisés avec cet outil.

Ces épreuves se dérouleront de la façon suivante :
1ère unité de composition / Lundi après-midi 14 h 30 - 17 h 30
2ème unité de composition / Mardi matin 9 - 12 heures
3ème unité de composition / Mardi après-midi 14 h 30 - 17 h 30
Deux unités de composition d'une lecture critique d'articles scientifiques (LCA) / Mercredi matin 9 - 12 heures

Les épreuves de secours qui pourraient s’avérer nécessaires s’effectueraient :

  • à la suite des épreuves si la durée imposée à la recomposition d'une épreuve le permet,
  • et/ou le jeudi de la même semaine des épreuves.

Pour votre parfaite connaissance des ECN et en amont de votre participation, vous êtes conviés à lire le règlement de ces épreuves à l’usage des candidats (mémento et consignes).
Vous pouvez vous familiariser avec l’environnement de composition en regardant le tutoriel.

Où et quand consulter les résultats ?

Les résultats de la session de juin 2024 seront disponibles, à partir de 18 heures le 3 juillet 2024, sur le site du CNG, dans cette même rubrique. 

Résultats ECN 2024

En application d’une procédure de choix de postes qui se déroulera de manière dérogatoire, le jury national a établi un classement par analogie. Ce classement a été effectué par les membres de jury selon une méthode de calcul unique, permettant de déterminer, en partant des notes des ECN 2024, le classement qu’auraient obtenu ces mêmes étudiants aux ECN 2023, afin qu’ils puissent effectuer un choix de poste en fonction des rangs limites et des postes offerts au titre des ECN 2023. Cette procédure dérogatoire s’effectuera hors application Celine. Le CNG communiquera prochainement plus en détails sur ces modalités spécifiques.

Résultat ECN par analogie 

En complément, vous trouverez ci-dessous les derniers arrêtés des années précédentes fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études de médecine :
Résultats ECN 2023
Résultats ECN 2022
Résultats ECN 2021
Résultats ECN 2020
Résultats ECN 2019

Votre relevé de notes depuis votre compte CELINE :
Vous trouverez en haut de la première page où se trouve votre état civil, votre tableau de notes avec un lien en dessous pour y accéder.

Vos copies sur votre compte CELINE :
Après la correction des épreuves, vous trouverez en haut de la première page où se trouve votre état civil, un lien pour accéder automatiquement à vos copies. Aucune demande n'est à présenter.

La procédure dérogatoire de choix de poste

Comment se déroule la procédure dérogatoire de choix de poste ?

Pour la campagne des ECN 2024, la procédure nationale de choix de poste est réalisée de manière dérogatoire selon les modalités définies au III de l’article 9 de l'arrêté du 19 mai 2005 modifié fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale de choix, de la discipline et du centre hospitalier universitaire de rattachement à l'issue des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales.

Cette procédure se déroulera selon le calendrier suivant : 

Vous êtes un étudiant qui effectue son choix de poste sur la liste principale (vous n’êtes pas engagé dans un contrat d’engagement de service public CESP) : 

Au plus tard le 9 août 2024, vérifiez votre adresse postale sur votre compte Celine, voire corrigez-la directement depuis votre compte. 

A partir du 23 août 2024, surveillez la réception par voie postale RAR de la fiche qui vous est adressée par le CNG en vue de présenter votre choix de poste pour votre affectation aux ECN 2024.

Au plus tard le 4 septembre 2024, transmettez au directeur de votre UFR de rattachement la fiche reçue dûment complétée et signée en vue de votre affectation aux ECN 2024.

Au plus tard le 10 septembre 2024, les directeurs d’unités de formation et de recherche adressent au CNG en un envoi unique les fiches préalablement contrôlées voire corrigées après l’éventuelle intervention du directeur de l’UFR

Le 23 septembre 2024, le Centre national de gestion procède à l’affectation des étudiants, conformément aux modalités mentionnées à l’article 9 de l'arrêté modifié du 19 mai 2005 fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale de choix de la discipline et du centre hospitalier universitaire de rattachement à l'issue des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales.

Vous êtes signataire d’un contrat d’engagement de service public (CESP) : 

Au plus tard le 9 août 2024, vérifiez votre adresse postale sur votre compte Celine, voire corrigez-la directement depuis votre compte. 

Envoyez le 28 août 2024 au plus tard la lettre de confirmation du contrat d'engagement de service public dans laquelle le CNG pourra vérifier votre choix de poste, par courriel, à l'adresse électronique suivante : CNG-ECNI-CANDIDATS@sante.gouv.fr

Votre résiliation définitive au CESP reste néanmoins possible sous condition d’un envoi d’une lettre de rupture de contrat d’engagement de service public par courrier RAR au plus tard le 28 août 2024 à l’adresse du CNG et sous réserve du respect des modalités de résiliation. 

A partir du 23 août 2024, surveillez la réception par voie postale RAR de la fiche qui vous est adressée par le CNG en vue de présenter votre choix de poste pour votre affectation aux ECN 2024.

Quatre jours ouvrés au plus tard après cette transmission, envoyez à votre directeur d’UFR de rattachement la fiche reçue dûment complétée et signée en vue de votre affectation aux ECN 2024.

Au plus tard le 10 septembre 2024, les directeurs d’unités de formation et de recherche adressent au CNG en un envoi unique les fiches préalablement contrôlées voire corrigées après l’éventuelle intervention du directeur de l’UFR.

Le 23 septembre 2024, le Centre national de gestion procède à l’affectation des étudiants, conformément aux modalités mentionnées à l’article 9 de l'arrêté modifié du 19 mai 2005 fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale de choix de la discipline et du centre hospitalier universitaire de rattachement à l'issue des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales.

Vous êtes un étudiant issu d’une faculté européenne et avez été classé au titre des ECN 2024 :

 Au plus tard le 9 août 2024, vérifiez votre adresse postale sur votre compte Celine, voire corrigez-la directement depuis votre compte. 

A partir du 23 août 2024, surveillez la réception par voie postale RAR de la fiche qui vous est adressée par le CNG en vue de présenter votre choix de poste pour votre affectation aux ECN 2024 ou votre éventuel désistement.

Au plus tard le 4 septembre 2024, transmettez au CNG la fiche reçue dûment complétée et signée en vue de votre affectation aux ECN 2024.

Le 23 septembre 2024, le Centre national de gestion procède à l’affectation des étudiants, conformément aux modalités mentionnées à l’article 9 de l'arrêté modifié du 19 mai 2005 fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale de choix de la discipline et du centre hospitalier universitaire de rattachement à l'issue des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales.

Comment je choisis mon poste dans la procédure dérogatoire des ECN 2024 si je prends un poste sur la liste principale 

Prenez connaissance : 

- de l’arrêté du 19 mai 2005  et de l’arrêté du 7 juillet 2024,

- de votre rang de classement par analogie (cf. rubrique « Où et quand consulter les résultats? »),

- des rangs limites des ECN 2023 (cf. annexe II de l’arrêté du 7 juillet 2024).

Visualisez les deux exemples fictifs qui illustrent la méthodologie à appliquer.

Procédez à votre choix de poste individuel sachant que les choix des étudiants des ECN 2024 sont indépendants les uns des autres. Un poste pris par un étudiant classé en rang x n’a pas d’impact sur le choix d’un étudiant en rang x+1.

Les dernières formalités à réaliser… jusqu’au numéro RPPS

Archivez précieusement avant la fermeture définitive de votre compte CELINE, le relevé de notes présent sur votre compte. Le CNG ne présentera pas de duplicata.

Et enfin, cliquez sur le lien présent sur votre compte CELINE à la page où se trouve votre attestation d’affectation afin d’être connecté directement au site du Conseil national de l'Ordre des médecins pour procéder à votre enregistrement au RPPS. Dernière formalité qui prend peu de temps mais qui est indispensable à votre futur exercice.

Un mode d’emploi et une vidéo à portée de main : (Ne concerne pas la procédure dérogatoire de choix de poste)
L’amphi est virtuel. Connectez-vous à votre compte CELINE. Effectuez votre choix au lieu de votre convenance dès lors que vous disposez d’une connexion à internet. Le passage des étudiants  s’effectue par ordre croissant du rang de classement.
La simulation vous est accessible de la phase 1 jusqu’au moment qui précède la validation du choix définitif. Pour ce faire, vous disposez d’un mode d’emploi et d’une vidéo.
Il est normal que le nombre de postes offerts soit inférieur au rang du dernier candidat classé. Tous les étudiants présents dans la phase 2 accèderont à un poste.

Des lignes téléphoniques dédiées : (Ne concerne pas la procédure dérogatoire de choix de poste)
Durant la procédure de choix de postes, vous pouvez joindre :
1/ le CNG au 01 77 35 61 80,
2/ les associations d’étudiants et d’internes présentes à la cellule opérationnelle du CNG au 01.77.35.62.77 ou 01.77.35.62.79

Un ultime moment pour mettre à jour votre état civil :
Corrigez votre état civil si ce dernier nécessite une mise à jour. Pour ce faire, utilisez le bouton « mon état civil n’est pas conforme » sur votre compte CELINE pour effectuer votre dépôt.  Il fera ensuite l’objet d’une instruction par le CNG.

Une vision sur les rangs limites des années passées : (Ne concerne pas la procédure dérogatoire de choix de poste)
A titre indicatif, vous pouvez consulter les rangs limites pour chaque CHU et chaque spécialité :
Rangs limites 2015 
Rangs limites 2016 
Rangs limites 2017 
Rangs limites 2018
Rangs limites 2019
Rangs limites 2020

La possibilité de demander un déclassement : (Ne concerne pas la procédure dérogatoire de choix de poste)
Vous sollicitez le besoin de valider votre choix de poste à un rang supérieur au vôtre (avec les possibilités de postes associées) ?
Adressez au CNG au moins une heure avant votre passage estimé, un courriel à l’adresse électronique mentionnée sur votre compte CELINE en bas de votre écran. Mentionnez dans l’objet « déclassement ». Dans ce courriel, précisez votre rang de classement et derrière quel rang vous désirez effectuer votre choix de poste.
Si vous ne visualisez pas la prise en compte de ce déclassement sur votre compte CELINE, appelez la hotline du CNG.
Vous conservez votre classement officiel pour vos choix de stages, droit au remords ou encore lors de la publication de l’arrêté d’affectation des ECN.

La maîtrise de votre jour de passage dans l’amphi : (Ne concerne pas la procédure dérogatoire de choix de poste)
En consultant les tranches de passage par journée et par rang de classement, vous pouvez planifier librement votre emploi du temps.
Ces tranches de passage sont également disponibles sur votre compte CELINE.
Gardez en tête que l’application reste opérationnelle H24. Les étudiants d’une tranche peuvent passer en fin de tranche précédente à leur convenance ou pendant la nuit, alors que le CNG est fermé. Idem pour ceux qui ont déclaré une absence et ont délégué au CNG leur validation de vœu.

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés d’affectation issus des dernières ECN :

  • Affectation ECN 2023 relatif à l'affectation des étudiants et des internes en médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études de médecine organisées au titre de l'année universitaire 2023-2024
  • Affectation ECN 2022 relatif à l'affectation des étudiants et des internes en médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études de médecine organisées au titre de l'année universitaire 2022-2023
  • Affectation ECN 2021 relatif à l'affectation des étudiants et des internes en médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études de médecine organisées au titre de l'année universitaire 2021-2022
  • Affectation ECN 2020 relatif à l'affectation des étudiants et des internes en médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2020-2021
  • Affectation ECN  2019 relatif à l'affectation des étudiants et des internes en médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2019-2020

Connectez-vous sur le site de votre ARS d’affectation pour être renseigné sur les dates et les modalités de la procédure de choix de stage.

 

Une particularité pour les étudiants affectés en médecine générale en Ile-de-Franceune pré-inscription obligatoire est requise. Pour toute question relative à cette pré-inscription, veuillez contacter l'adresse suivante : coordination.mgidf@gmail.com

Pour les autres régions, il peut être utile de passer par la plateforme d’accompagnement des professionnels de santé (PAPS). Les ARS y ont rempli les informations relatives aux choix de stages.

Vous désirez contacter une association d’étudiants ?

Adressez-vous à :

ANEMF (Association nationale des étudiants en médecine de France)
ANICO  (Association Nationale des Internes en Chirurgie Orale)
ANIMT (Association nationale des internes en médecine du travail)
CLISP (Collège de liaison des internes de santé publique)
CNJC (Conseil national des jeunes chirurgiens)
ISNAR-IMG (Intersyndicale nationale autonome représentative des Internes de médecine générale)
ISNI (Intersyndicale nationale des internes)
SJORL (Société nationale des Jeunes ORL)
SIGF (Société des Internes en Génétique de France)
SNJMG (Syndicat national des jeunes médecins généralistes)
Lesbiologistesmedicaux (syndicat Les Biologistes Médicaux )

Directive 2005/36/CE du Parlement Européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles

Annexe V de la directive 2005/36/CE modifiée au 13 janvier 2016 concernant les titres de formation et les dénominations des formations

Décret n° 2016-1597 du 25 novembre 2016 relatif à l’organisation du troisième cycle des études de médecine et modifiant le code de l’éducation

Code de l’éducation
Partie réglementaire
Livre VI : L’organisation des enseignements supérieurs
Titre III : Les formations de santé
Chapitre II : Les études médicales
Section 3 : Le troisième cycle des études de médecine
Sous-section 1 : Les conditions d’accès par les épreuves classantes nationales et les modalités d’intégration dans le troisième cycle des études de médecine (Articles R632-2 à R632-9)
Sous-section 2 : L’inscription à la spécialité (Articles R632-10 à R632-11)
Sous-section 3 : L’organisation géographique de la formation du troisième cycle des études de médecine (Articles R632-12 à R632-16)
Sous-section 4 : L’organisation pédagogique de la formation du troisième cycle des études de médecine (Articles R632-17 à R632-25)
Sous-section 5 : Les modalités de la formation du troisième cycle des études de médecine (Articles R632-26 à R632-36)
Sous-section 6 : Les modalités d’évaluation de la formation de troisième cycle des études de médecine (Articles R632-37 à R632-39)
Sous-section 7 : La réorientation (Articles R632-40 à R632-41)
Sous-section 8 : La recherche (Articles R632-42 à R632-43)
Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées (Articles R632-44 à R632-53)
Sous-section 10 : Les dispositions applicables aux assistants des hôpitaux des armées (Articles R632-54 à R632-57)
Sous-section 11 : Dispositions applicables aux collectivités ultramarines de droit commun (Articles R632-58 à R632-60)
Sous-section 13 : Accès aux formations du troisième cycle pour les médecins étrangers autres que les ressortissants des Etats membres de l’Union européenne, des autres Etats parties à l’accord sur l’Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d’Andorre (Articles R632-64 à R632-72)
Sous-section 14 : Les formations communes (Articles R632-73 à R632-79)
Section 4 : Le contrat d’engagement de service public (Articles R632-80 à R632-87) : articles abrogés

Articles abrogés à compter de la rentrée 2021-2022
Section 6 : Obtention d’un diplôme d’études spécialisées complémentaires en médecine du groupe I par validation de l’expérience professionnelle (Articles R632-75 à R632-79)

Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine

Statut des internes (code de la santé publique)
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre III : Etudiants en médecine, odontologie, maïeutique et pharmacie
Section 1 : Statut des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie, de maïeutique et de pharmacie
Sous section 2 : Statut des internes
Paragraphe 1 : Dispositions générales (Articles R6153-2 à R6153-6)
Paragraphe 2 : Entrée en fonctions, gestion, rémunération et avantages sociaux (Articles R6153-7 à R6153-28)
Paragraphe 3 : Garanties disciplinaires (Articles R6153-29 à R6153-40)
Sous-section 3 : Personnes faisant fonction d'interne (Articles R6153-41 à R6153-44)

Décret n° 2010-735 du 29 juin 2010 relatif au contrat d’engagement de service public durant les études médicales

Arrêté du 20 juillet 2015 modifié relatif à l’organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales

Arrêté du 5 janvier 2007 fixant les conditions dans lesquelles sont appréciées les équivalences des titres ou diplômes présentés par les étudiants européens susceptibles d’accéder au troisième cycle des études médicales

Arrêté du 4 février 2011 relatif à l’agrément, à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales

Arrêté du 2 août 2018 relatif à la commission de dérogation prévue à l'article R. 632-5 du code de l'éducation 

Arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d’études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine

Arrêté du 18 septembre 2017 portant détermination des régions et subdivisions du troisième cycle des études de médecine et du diplôme d’études spécialisées de biologie médicale

Arrêté du du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2017 portant détermination des régions et subdivisions du troisième cycle des études de médecine et du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale

Arrêté à venir portant ouverture des épreuves classantes nationales anonymes organisées par la directrice générale du Centre national de gestion au titre de l'année universitaire 2024-2025

 

 

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